Impressum

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :

Publication

Tao Zen – EI
SIRET : 490 990 181 00037
Siège social : 6 rue Carnot, 72340 La Chartre-sur-le-Loir, France
Téléphone : +33(0) 6 64 00 33 39
Courriel : memoria.chrysalide@gmail.com

Hébergement

Infomaniak Network – SA
Siège social : 26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Téléphone : +41 22 820 35 44
Courriel : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.com

Développement

XIAHDEH

Traitement des données à caractère personnel

M.E.M.O.R.I.A. Chrysalide®

Crédits

Aucun

Conditions Générales d’Utilisation

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, CSS, Javascript, PHP, etc.) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs de dernière génération (Google Chrome, Firefox, Safari, etc.) à jour.

L’Éditeur du site met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer visite et mises à jour fiables de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute peut signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.

Cookies : Ce site peut être amené à vous demander l’acceptation de cookies pour des besoins de statistiques et de fonctionnement de fonctionnalités. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Les sites internet peuvent proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’Éditeur du site ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. L’Éditeur du site ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’Éditeur du site.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de l’Éditeur du site, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur ce présent site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L’Éditeur du site se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services fournis

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur ce présent site.

L’Éditeur du site s’efforce de fournir sur ce présent site des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur celui-ci ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur ce présent site, sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler à l’Éditeur du site, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, à jour, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération à jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Éditeur du site.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, images, textes, vidéos, animations, logos, gifs, icônes, sons, etc., ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos, photos ou autres contenus appartenant à des auteurs et d’autres sociétés (partenaires ou clientes) ayant accepté la reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, des différents éléments de ce présent site est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’Éditeur du site. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges

Les présentes conditions du présent site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez ce présent site.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données, par exemple votre prénom, votre nom et votre adresse électronique. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire de contact. Certaines fonctionnalités vous demanderont d’autres données personnelles, toutes nécessaires au bon fonctionnement de celles-ci.

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser certains services de ce site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société ou de recevoir des lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les pages que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de navigateur utilisé, vos temps de visite, etc.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Vous trouverez plus d’informations sur l’utilisation de vos données personnelles, sur la page Datenschutz-Bestimmungen.